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Sports et vie associative

Vous trouverez ici des thèmes qui concernent les clubs de la défense

Pour faciliter votre recherche, les thèmes ont été classés dans l’ordre alphabétique

 

  • Autorisation d’occupation ou d’utilisation du domaine public

> code général de la propriété des personnes publiques article L2125-1

  • Carnet de vie du bénévole

C’est un outil électronique particulièrement utile dans le cadre de la Valorisation des Acquis de l’Expérience (VAE) ; il vous permet de collecter vos expériences associatives et d’en capitaliser les acquis.

> carnet de vie du bénévole

  • Contrat d’association

> loi du 1er juillet 1901

  • Sport, santé et prévention

Retrouvez les préoccupations fortes du ministère des sports pour la bonne pratique du sport, facteur de santé…
> Les priorités du ministère des sports : prévenir, promouvoir, protéger