Textes fédéraux

Pour faciliter votre recherche, les textes ont été classés par ordre alphabétique

• Charte du développement durable de la fédération du 28 mai 2011
• Charte éthique de la fédération du 11 mai 2007
• Règlement intérieur de la fédération – assemblée générale du 28 mai 2011
• Règlement intérieur de la fédération annexe II, règlement disciplinaire du 17 mai 2008
• Règlement intérieur de la fédération annexe III, règlement disciplinaire relatif à la lutte contre le dopage du 28 mai 2011
• Règlement intérieur de la fédération annexe IV, relatif au règlement financier du 28 mai 2011
• Règlement intérieur de la fédération annexe V, relatif au règlement médical du 28 mai 2011
• Règlement intérieur de la fédération annexe VI, relatif  au règlement éthique du 28 mai 2011
• Règlement intérieur type d’une section de la fédération à l’étranger, version 4 du 6 mai 2010
• Statuts type des ligues, version 4 du 14 mars 2009
• Statuts de la fédération adoptés à Lyon-Bron le 28 mai 2011